The Velvet Sundown : quand une “bande” IA défie la propriété intellectuelle musicale

En juin 2025, un groupe de rock nommé The Velvet Sundown a émergé sur Spotify, atteignant des centaines de milliers d’auditeurs presque instantanément, avant de révéler une réalité surprenante : il est entièrement créé par intelligence artificielle. Cette révélation soulève un débat brûlant sur la propriété intellectuelle. Qui détient les droits sur une œuvre composée,…

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Cloudflare déclare la guerre aux robots IA : un combat pour la protection de la propriété intellectuelle en ligne

Cloudflare, l’un des leaders mondiaux des services d’infrastructure Internet, a annoncé de nouvelles mesures radicales pour bloquer les robots d’exploration utilisés par les entreprises d’intelligence artificielle. Selon ZDNet, ces bots aspirent massivement le contenu des sites web pour enrichir leurs modèles sans rémunérer ni créditer les créateurs originaux. Avec cette initiative, Cloudflare entend protéger la…

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Apple condamnée à 110 millions pour violation de brevet 3G : un rappel sur la complexité des licences technologiques

La justice américaine a tranché : Apple devra verser 110 millions de dollars à Pantech Corporation, une société spécialisée dans les technologies de télécommunications, pour avoir violé un brevet essentiel à la 3G. Selon iGeneration, ce brevet, déposé au début des années 2000, couvre un procédé de gestion de la puissance radio, indispensable pour optimiser la consommation…

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Le Danemark adopte une loi anti-deepfakes : un tournant pour la protection de l’image et du droit d’auteur

Pour contrer la montée en puissance des deepfakes et protéger les droits des citoyens, le Parlement danois a adopté une loi inédite en Europe, imposant des sanctions sévères à l’utilisation non consentie d’images ou de voix pour générer des contenus manipulés par IA. Cette législation, selon Nextpit, se veut un rempart face à la prolifération…

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Microsoft et OpenAI face aux auteurs : l’IA sous pression judiciaire pour violation de droits d’auteur

Le 28 juin 2025, un collectif d’écrivains américains a obtenu une première victoire dans la procédure judiciaire qu’ils mènent contre Microsoft et OpenAI. Ces auteurs accusent les deux géants d’avoir utilisé leurs ouvrages sans consentement pour entraîner leurs modèles d’intelligence artificielle, notamment Megatron et GPT-4. Le juge de San Francisco en charge du dossier a…

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La justice américaine valide l’entraînement de l’IA sur des œuvres protégées : vers une redéfinition de la propriété intellectuelle ?

C’est un tournant judiciaire majeur qui redessine le champ de la propriété intellectuelle à l’ère de l’intelligence artificielle. Le 24 juin 2025, deux juges fédéraux américains ont statué en faveur de Meta et d’Anthropic, deux poids lourds de l’IA, dans des procès intentés par des auteurs estimant que leurs œuvres avaient été utilisées sans leur…

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OpenAI dans la tourmente : procès pour marque déposée et enjeux de propriété intellectuelle autour du projet « io »

Le 23 juin 2025, OpenAI se trouve à nouveau confronté à une bataille juridique de taille autour de son tout nouveau projet matériel, baptisé « io » : une startup acquise en début d’année et co-conçue avec le designer Jony Ive. IYO Inc, un ancien projet lié à Google, accuse OpenAI d’usurpation de marque déposée, affirmant que le nom,…

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Lobbying géant : Google, Microsoft, Amazon et Meta verrouillent la régulation de l’IA pour protéger leur propriété intellectuelle

Aux États‑Unis, les géants de la tech (Big Tech) déploient une opération de lobbying massive pour freiner toute initiative législative étatique sur l’intelligence artificielle. Google, Microsoft, Amazon et Meta se mobilisent via l’association professionnelle Incompas pour imposer un moratoire national de dix ans, empêchant les États de réglementer l’IA individuellement. Derrière cette offensive se joue…

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Apple échappe à une condamnation à 300 M$ : quand les subtilités juridiques réécrivent l’affaire

Le 17 juin 2025, la Cour d’appel américaine du circuit fédéral a annulé un verdict de 300 millions de dollars condamnant Apple pour violation de brevets essentiels liés à la norme LTE. Cette décision marque un nouvel épisode dans un feuilleton judiciaire débuté en 2019 entre Apple et Optis Wireless Technology. La cour conclut que la formulation du…

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Tesla poursuit un ancien ingénieur pour vol de secrets sur son robot Optimus : un cas emblématique de protection de la propriété intellectuelle

Le 11 juin 2025, Tesla a déposé une plainte fédérale en Californie contre Zhongjie « Jay » Li, un ingénieur ayant quitté l’entreprise en septembre 2024, et sa jeune start-up, Proception Inc. La firme d’Elon Musk accuse Li d’avoir subtilisé des secrets industriels liés au projet de robot humanoïde Optimus pour lancer une entreprise concurrente, brisant ainsi…

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